Guide sur les logos et les symboles cosmétiques

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Présents sur les packagings de certains produits cosmétiques, les logos sont là pour certifier que les produits ont été conçus selon des critères spécifiques de fabrication et de production. Aussi, que leur composition et leur emballage ont été élaborés en respectant un cahier des charges défini par des organismes de certifications. Cela permet ainsi de s’assurer de la conformité d’une formule et du cycle de vie du produit acheté. Cependant, la labellisation reste une démarche volontaire de l’entreprise.

Quelle différence entre logo et symbole ?

Lorsqu’on élabore une identité visuelle pour une entreprise ou une marque, la distinction entre un logo et un symbole peut parfois être source de confusion.

Un logo constitue une représentation graphique qui fusionne habituellement des éléments de texte et d’image afin d’identifier une marque ou une entreprise. Il peut intégrer le nom de l’entreprise, une typographie particulière, des couleurs et des formes.

En revanche, un symbole se présente comme une représentation graphique simplifiée qui exprime une idée, un concept ou une marque sans recourir au texte. Les symboles sont fréquemment employés pour transmettre rapidement une idée ou pour dépasser les barrières linguistiques. Par exemple, vous pouvez facilement reconnaître le symbole bien connu qui permet de trier et recycler les produits cosmétiques.

Que signifient les logos présents sur les packagings de certains produits cosmétiques ?

Plusieurs types de logos existent. On retrouve ainsi les logos COSMOS ORGANIC ou COSMOS NATURAL qui peuvent être délivrés par 10 organismes certificateurs différents localisés en Europe, en Australie, en Corée du Sud et en Turquie comme Cosmécert (filiale de certification de Cosmébio) et Ecocert.

Ces signatures attestent que les produits contiennent les pourcentages organiques requis. Il s’agit d’avoir une harmonisation des labels européens dans le but de proposer une seule certification internationale pour les cosmétiques.

COSMOS Natural – Cosmétique écologique
COSMOS Organic – Cosmétique écologique et Organique
Composition selon le cahier des charges COSMOS Standard Sur le total du produit, 95% au minimum d’ingrédients d’origine naturelle
5% d’ingrédients autres autorisés avec dosage maximal (Ingrédients de synthèse, d’origine minérale et acceptés par dérogation)
Pas de contenu biologique minimum Sur le total des ingrédients végétaux, 95% au minimum sont bio
Sur le total du produit, 20% au minimum d’ingrédients bio (10% pour les produits à rincer)

Eau et minéraux sont considérés comme non bio

Étiquetage et communication – informations obligatoires sur l’étiquette Signature « COSMOS NATURAL »

Mention de l’organisme de certification

Mention du % de contenu d’origine naturelle

Signature « COSMOS ORGANIC”

Mention de l’Organisme de Certification

Mention du % de contenu d’origine biologique et naturelle

Indication des ingrédients biologiques dans la liste INCI

Substances interdites OGMs, nanoparticules, ingrédients extraits d’animaux vivants ou abattus, ingrédients obtenus par certains procédés précisés en Annexe III du référentiel
Détermination du caractère naturel % origine naturelle = (poids du produit total − poids des ingrédients non naturels − poids des ingrédients pétrochimiques)/ poids de tous les ingrédients x 100

Et en ce qui concerne les labels ?

Le label a pour objectif de valoriser un produit, une prestation, une entreprise, voire une personne. Ainsi, les labels « vegan » et « cruelty free » peuvent également être présents sur les packagings des produits cosmétiques. Ils s’intéressent plus spécifiquement à la condition animale. En effet, les tests sur animaux restent encore obligatoires en Chine pour certains produits mais interdits en France et en Europe depuis 2004 par la réglementation et dans la plupart des pays. Ainsi, la mention « non testé sur animaux » n’est pas autorisée en Europe puisque les tests sur animaux sont interdits.

 

Les labels « Cruelty Free » sont nombreux et diffèrent par leurs exigences et la nécessité de réaliser des audits de contrôle ou non. Le label Cruelty Free International sur des produits français garantit l’absence de tests sur animaux à l’étranger (hors Europe).  Le label cruelty free en France n’est possible que s’il précise que le produit est vegan, et/ou non commercialisé en Chine.

 

Les labels Vegan Society, Vegan Approved, Vegan Awareness Foundation, VeganOK et Vegecert Vegan s’assurent que le produit cosmétique et son packaging ne contiennent pas d’ingrédient d’origine animale (miel, lait, cire d’abeille…). Ces labels sont utilisables en Europe et ils diffèrent par leurs exigences et la manière de les obtenir. Un formulaire avec des pièces justificatives et le paiement d’une licence suffiront généralement.

Le label « Expertise Végane Europe » (EVE) garantit l’absence, sur les marchés français et étrangers, de chair animale, d’ingrédients d’origine animale dans le produit et dans le packaging et assure la réalisation d’audits de conformité avec le référentiel EVE VEGAN.

 

Le label « Cruelty Free International » (Leaping Bunny) garantit l’absence de tests sur animaux, sur les marchés étrangers et des audits de contrôle sont réalisés par des organismes indépendants choisis par la Coalition pour l’Information des Consommateurs dans les Cosmétiques.

 

Le logo « One voice » avec un T signifie que le produit et ses ingrédients n’ont pas été testés sur des animaux, et qu’il n’est pas commercialisé en Chine. Le logo « One voice » avec un C garantit la non-exploitation des singes pour la récolte des noix de coco.

Quelle est la réglementation sur l’étiquetage et la composition des produits cosmétiques ?

Au-delà des logos et symboles cosmétiques, il existe aussi une réglementation sur l’étiquetage, la composition, mais aussi la fabrication des produits cosmétiques.

La réglementation cosmétique européenne

 
En France et dans l’ensemble des pays de l’Union Européenne, les produits cosmétiques sont réglementés par le texte de loi suivant : le règlement (CE) n°1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009, nommé depuis le 11 juillet 2013 “règlement cosmétique”. Les annexes de ce texte sont régulièrement mises à jour via des règlements de la Commission Européenne.
Ce texte législatif pose les règles à respecter pour la création et la mise en vente d’un produit sur le marché européen.

Chacune de ces étapes y est détaillée :

  • Composition des produits ;
  • Normes liées à la fabrication ;
  • Informations à afficher sur les étiquettes ;
  • Évaluation des risques sur la santé ;
  • Conditions d’utilisation du produit ;
  • Substances interdites ou concentration maximale autorisée ;
  • Existence d’un dossier d’information produit qui présente notamment un rapport sur la sécurité du produit.

En France, plus précisément, c’est le Code de la santé publique qui donne un cadre pour le secteur de la cosmétique. On pourra citer les articles de références suivants : L.5131-1 à L.5131-8 et L.5431-1 à L.5431.

Encadrement sur les compositions des produits

 
Pour créer un nouveau produit, il est essentiel de suivre la réglementation. Le choix des ingrédients cosmétiques doit donc être conforme aux annexes II, III, IV, V et VI du règlement cosmétique (article 14).

Le règlement cosmétique prévoit donc une liste de substances :

  • interdites ;
  • soumises à restriction ;
  • autorisées en tant que colorants ;
  • autorisées en tant que conservateurs ;
  • filtres ultraviolets.

Le document permet également de s’informer sur les substances interdites car classées comme CMR (carcinogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction).

Elles sont visibles et explicitées à l’article 15 du règlement cosmétique. Certaines de ces substances peuvent toutefois être utilisées sous réserves de différentes conditions, elles sont aussi présentées dans cet article.

Les règles sur la fabrication des produits

 
Au sujet de la fabrication des produits cosmétiques, l’article 8 décrit précisément les bonnes pratiques de fabrication à connaître.

Ce sont des règles et méthodologies à suivre pour permettre entre autres la traçabilité d’un produit qui concernent les sujets suivants :

  • Les conditions de fabrication (locaux dédiés à l’activité) ;
  • L’origine des matières premières ;
  • L’emballage ;
  • La production ;
  • Le contrôle qualité ;
  • La sous-traitance ;
  • L’audit interne ;
  • La documentation ;
  • La maintenance

La personne responsable d’un produit cosmétique doit donc être en mesure de prouver que son travail est conforme à cet article pour s’assurer de la sécurité du produit.

La norme ISO 22716 permet de certifier la conformité d’un produit aux bonnes pratiques de fabrication.

Que faut-il afficher sur les produits cosmétiques ?

Sur les produits cosmétiques, vous devez toujours voir apparaître des pictogrammes et autres mentions légales.

 

Les pictogrammes

 
Les packagings de nos produits présentent également des pictogrammes spécifiques à la réglementation européenne (CE) n°1223/2009. La date de péremption du produit après ouverture est symbolisée par le symbole (PAO) qui signifie dans ce cas de ne pas utiliser le produit plus de 6 mois après l’ouverture.

 

Le symbole de notice informative est présent dès lors que le fabricant demande aux consommateurs de se référer à la notice. Le produit cosmétique nécessite de prendre des précautions particulières d’utilisation.

 

Selon la réglementation européenne, le contenu nominal au moment du conditionnement doit être indiqué sur le packaging en masse ou en volume. Le symbole de quantité estimée est apposé sur l’emballage à côté de la mention du volume ou de la masse du produit. Celui-ci indique les conditions de mesure et les erreurs maximales tolérées. Ainsi, pour un produit de 400mL, l’erreur de quantité tolérable est de 3% soit 12mL. Un produit de 388mL sera alors considéré comme acceptable et satisfera les critères métrologiques réglementaires.

 

C’est un écolabel qui signifie que l’emballage est composé de plastiques recyclables. Le chiffre à l’intérieur correspond au type de plastique (1) pour le Polyéthylène Téréphtalate (PET) utilisé notamment pour les bouteilles, (2) pour le Polyéthylène Haute Densité (PEHD) utilisé notamment pour les tuyaux-, (3) pour le Polychlorure de Vinyle (PVC) utilisé notamment pour les bidons, (4) pour le Polyéthylène Basse Densité (PEBD) utilisé notamment pour les sacs plastiques, (5) pour le Polypropylène (PP) utilisé notamment pour les pots de yaourts et (6) pour le Polystyrène Expansé (PSE) retrouvés dans d’autres emballages.

 

Ces deux logos représentent des certifications environnementales qui indiquent que le papier, carton, bois sur lesquels on les trouve proviennent de sociétés respectant la gestion durable des forêts.

 

On trouvera également les pictogrammes de recyclage ou relatif au tri des produits cosmétiques :

 

La contribution financière est obligatoire, depuis 2017 l’apposition du logo n’est plus obligatoire, et elle a été interdite pour être remplacée par le logo Triman qui indique au consommateur que le produit fait l’objet de règles de tri, qu’il est recyclable ou non. Ce logo sera obligatoire à partir de Janvier 2022 et il sera accompagné de l’info tri.

 

Le ruban de Mobius est le symbole international du recyclage. Soit il est affiché seul et dans ce cas le produit est récupérable et recyclable dans une filière existante, soit il comprend un % inscrit au centre et dans ce cas, cela indique que le produit contient ce % de matières recyclées, sans être forcément recyclable.

 

Ce logo n’est pas directement lié au recyclage, mais sa présence est conçue pour rappeler au conso qu’il doit être un bon citoyen et se débarrasser de ses déchets de la manière la plus appropriée. Il est interdit pour les emballages recyclables à compter de la date d’entrée en vigueur de l’obligation d’apposer l’info tri.

Les autres mentions légales

 
D’autres mentions légales doivent aussi figurer sur les produits cosmétiques :

  • Le nom ou raison sociale ainsi que l’adresse de la personne responsable doivent figurer sur les emballages primaires et secondaires ;
  • Le pays d’origine doit être obligatoirement mentionné sur les emballages primaires et secondaires si le produit est importé ;
  • Le contenu nominal en poids ou en volume pour les produits d’au moins 5g ou 5ml doit figurer sur les emballages primaires et secondaires ;
  • La fonction du produit : shampooing, protection solaire, savon, crème hydratante… ;
  • Le numéro de lot doit obligatoirement figurer, il peut être inscrit uniquement sur l’emballage secondaire si le produit en possède. Ce numéro de lot permet l’identification du produit ;
  • Les précautions d’emploi ainsi sur la fonction du produit doivent figurer sur les emballages primaires et secondaires ;
  • La liste des ingrédients, aussi appelée liste INCI, doit figurer au minimum sur l’emballage secondaire et doit être précédée du terme “INGREDIENTS”. Cette liste présente tous les ingrédients présents dans la formule dans leur ordre décroissant d’importance pondérale, c’est-à-dire que le premier ingrédient sera le plus présent dans la formule. Seuls les ingrédients dont la concentration est inférieure à 1% ne doivent pas obligatoirement respecter l’ordre décroissant, mais doivent tous être mentionnés en dernier.